Aller au contenu

Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés

Connexion
Espace abonné
Fil d'actualité
Panier

Accueil
Présentation
Direction scientifique
Comités
Auteurs
Politique éditoriale
Contact
Boutique

Plan de la revue Index alpha. Réinitialiser ?
Réduire Plan de la revue Ingénierie Patrimoniale
- [x] 1. Questions générales
- [x] 2. Éléments du patrimoine
  - [x] 2.1 Questions générales
  - [x] 2.2 Actifs financiers et titres sociaux
  - [x] 2.3 Assurance vie et contrats de capitalisation
  - [x] 2.4 Actifs immobiliers
  - [x] 2.5 Actifs mobiliers
  - [x] 2.6 Financement
  - [x] 2.7 Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)
- [x] 3. Mode de détention du patrimoine
  - [x] 3.1 Ingénierie sociétaire
  - [x] 3.2 Indivision
  - [x] 3.3 Démembrement de propriété
  - [x] 3.4 Fiducie/Trust
- [x] 4. Patrimoine des personnes protégées et du couple
  - [x] 4.1 Questions générales
  - [x] 4.2 Patrimoine des personnes protégées
  - [x] 4.3 Patrimoine du couple
- [x] 5. Transmission du patrimoine
  - [x] 5.1 Questions générales
  - [x] 5.2 Anticipation successorale
  - [x] 5.3 Règlements successoraux
  - [x] 5.4 Fiscalité des transmissions à titre gratuit
- [x] 6. Entreprise
  - [x] 6.1 Questions générales
  - [x] 6.2 Patrimoine de l'entreprise
  - [x] 6.3 Cession de l'entreprise
  - [x] 6.4 Transmission de l'entreprise
- [x] 7. Aspects internationaux du patrimoine
  - [x] 7.1 Questions générales
  - [x] 7.2 Localisation des personnes
  - [x] 7.3 Fiscalité internationale du patrimoine
  - [x] 7.4 Mobilité internationale du couple
  - [x] 7.5 Successions internationales
  - [x] 7.6 Droits et fiscalités étrangers
- [x] 8. Philanthropie
- [x] 9. Abus et fraude en fiscalité patrimoniale
Réduire Index alphabétique de la revue Ingénierie Patrimoniale
- A
  - [x] Abus de droit
  - [x] Assurance vie
  - [x] Avantage matrimonial
- B
  - [x] Bail commercial
- C
  - [x] Convention internationale
  - [x] Curatelle
- D
  - [x] Dividendes
  - [x] Domicile fiscal
  - [x] Donation
  - [x] Donation indirecte
  - [x] Don manuel
  - [x] Droit de l'Union européenne
  - [x] Droits de mutation à titre gratuit
  - [x] Droits de mutation à titre onéreux
- E
  - [x] Échange de renseignements
  - [x] États et territoires non coopératifs (ETNC)
  - [x] Évasion fiscale
  - [x] Exit tax
- F
  - [x] Fiducie
- H
  - [x] Holding animatrice
- I
  - [x] Impôt sur la fortune
  - [x] Incapacité
  - [x] Indivision
- L
  - [x] Liberté d'établissement
  - [x] Libre circulation des capitaux
  - [x] Location en meublé
- M
  - [x] Management package
  - [x] Marchand de biens
- N
  - [x] Non-discrimination
- O
  - [x] Obligations déclaratives
- P
  - [x] Pacte Dutreil
  - [x] Partage
  - [x] Partenariat
  - [x] Plan d'épargne en actions
  - [x] Plus-value
  - [x] Plus-value immobilière
  - [x] Plus-value sur titres
  - [x] Prélèvements sociaux
  - [x] Prestation compensatoire
- R
  - [x] Rapport
  - [x] Réduction des libéralités
  - [x] Régime matrimonial
  - [x] Règlement « régimes matrimoniaux »
  - [x] Règlement « successions »
  - [x] Résidence fiscale
  - [x] Retenue à la source
  - [x] Revenus fonciers
- S
  - [x] Société civile
  - [x] Société de personnes
  - [x] Succession
- T
  - [x] Trust
  - [x] Tutelle

Auteurs

Vivien ZALEWSKI-SICARD

Maître de conférences HDR, Université Toulouse 1 Capitole

Tout déplier/replier

Articles de l'auteur

- Revue IP 1-2022 Éléments du patrimoine
- 02.1
Le bail à construction et le bail emphytéotique
Déplier/Replier
#Auteur: Vivien¤ ZALEWSKI-SICARD
#Qualités: Maître de conférences HDR, Université Toulouse 1 Capitole
Le bail à construction et le bail emphytéotique sont les deux contrats les plus anciens permettant au preneur de construire sur le sol d’autrui. Une fois la construction édifiée par le preneur, se posent non seulement la question des relations des parties en cours de bail mais également celle de l’issue de celles-ci lors de l’extinction du bail.

Ingénierie Patrimoniale
Accueil
Présentation
Direction scientifique
Comités
Auteurs
Politique éditoriale
Contact

Connexion
Espace abonné
Fil d'actualité
Panier
Flux RSS

LinkedIn
Nous contacter

Cartes de vœux

© Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés
Plan du site - Politique de confidentialité - CGV - Mentions légales

Ce site utilise les cookies pour vous offrir une expérience utilisateur de qualité. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies dans les conditions prévues par notre politique de confidentialité. J'ACCEPTE

Privacy & Cookies Policy

Privacy Overview

This website uses cookies to improve your experience while you navigate through the website. Out of these, the cookies that are categorized as necessary are stored on your browser as they are essential for the working of basic functionalities of the ...

Necessary

Toujours activé

Necessary cookies are absolutely essential for the website to function properly. This category only includes cookies that ensures basic functionalities and security features of the website. These cookies do not store any personal information.

Non-necessary

Any cookies that may not be particularly necessary for the website to function and is used specifically to collect user personal data via analytics, ads, other embedded contents are termed as non-necessary cookies. It is mandatory to procure user consent prior to running these cookies on your website.

Enregistrer & appliquer

Auteurs

Articles de l'auteur

Le bail à construction et le bail emphytéotique