Expert-comptable et commissaire aux comptes
Docteur en droit, ancien avocat spécialiste en droit fiscal
Professeur associé à l’université de Bourgogne
Hervé Kruger est expert-comptable et commissaire aux comptes (cabinet MAZARS GALET OLDRA à Annecy-Le-Vieux) . Docteur en droit, ancien avocat spécialiste en droit fiscal, il est également professeur associé à l’université de Bourgogne.
#Mots-clés: Démembrement de propriété, usufruit, nue-propriété, usufruitier, nu-propriétaire, associé, droit des sociétés, droit des biens, évaluation, titres de participation, plus-value, plus-value sur titres, long terme, valeurs mobilières, droits sociaux, titres sociaux, pacte Dutreil, quasi-usufruit, portefeuille-titres
Organiser une journée en hommage à Maurice Cozian à la Faculté de droit de Dijon, pour celui qui a si brillamment fait partager, en Bourgogne et ailleurs, sa passion pour le droit fiscal et le droit des sociétés : une évidence ! C’est donc avec joie et fierté qu’en tant que codirecteurs du Magistère de droit des affaires et du Master de droit fiscal que ce grand universitaire avait eu la fantastique intuition de créer, nous nous sommes lancés dans l’aventure de célébrer cette grande figure du droit des affaires.
Le choix du thème de la journée, « Libres propos sur le démembrement de titres », s’est également assez vite imposé : adopter une vision transversale mêlant droit des sociétés et droit fiscal, sur un sujet posant de multiples questions la fois théoriques et pratiques, semblait en effet tout à fait fidèle à l’approche originale du Maître. Quant à la « liberté des propos », nous imaginons sans peine que cet esprit résolument libre y aurait largement souscrit.
Nous tenons à remercier chaleureusement les intervenants de cette belle journée, qui ont tous accepté sans hésiter d’y contribuer : les professeurs Florence Deboissy et Martial Chadefaux qui perpétuent le souvenir de Maurice Cozian à travers l’irremplaçable « Précis de fiscalité des entreprises », Eric Desmorieux, Hervé Kruger et Christian Guichard qui ont partagé leur vision de praticiens sur le démembrement de titres, et notre collègue Régis Vabres, qui a jusqu’à très récemment enseigné le droit fiscal à Dijon et dirigé le Master 2 Droit fiscal.
Nous formons le vœu que ce bel hommage à Maurice Cozian continue chaque année à Dijon, au cours d’une journée qui lui ressemble par la richesse et la liberté des échanges, aux confins des matières fiscale et sociétaire.
L. CHATAIN et J.-F. HAMELIN
